CGV

GÉNÉRALITÉS :

Toute commande passée implique l’adhésion à nos conditions générales de vente. De ce fait, l’acheteur renonce à se prévaloir, en toute circonstance, des siennes.

PRIX :

Le prix de nos marchandises s’entend toujours Hors Taxes, départ de Noisy le Grand, hors frais de port et d’emballage ; ils ne comprennent pas les taxes DEEE – SORECOP.

De légères différences dans les coloris, les tailles, le marquage, sont tolérés par les usages de notre profession et ne peuvent donner aucun droit à aucune réclamation.

ECHANTILLONS :

Ils sont confiés afin de faciliter les choix. Passé un délai de 4 semaines, ils seront facturés avec une majoration de 16 € H.T. pour frais de dossier.

COMMANDE :

Toute commande doit faire l’objet d’un écrit du client, avec accusé de réception de Concorde Proderam. Nous ne pouvons accepter de commande d’un montant inférieur à 700 € H.T., prix net produit, hors frais techniques, de marquage, de port et d’emballage.

Pour les objets publicitaires, nous nous réservons, pour des questions techniques, le droit de livrer et de facturer + ou – 10 % des quantités commandées.

LIVRAISON :

Les délais de livraisons sont donnés à titre purement indicatif et ne sauraient nous engager. Les retards éventuels ne donnent pas droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Les marchandises expédiées voyagent aux risques et périls du destinataire.

Il est recommandé de ne pas accepter un colis sans réserves ou avant d’en avoir vérifié la contenu. En cas de litige, veuillez mentionner les dégâts ou manquants sur le récépissé de transport et confirmer vos réserves dans les 48 heures par lettre recommandée avec accusé de réception adressé au transporteur, avec une copie adressée à Concorde Proderam.

RÉCLAMATIONS :

Nos marchandises sont vendues fermes. Pour être admise, toute réclamation doit être faite par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 8 jours qui suivent la réception de la marchandise.

RÈGLEMENT :

Un chèque de 30 % du montant T.T.C. devra être joint à la commande. Le solde :

• Soit paiement comptant sous 8 jours : 0,8 % d’escompte,
• Soit à trente jours date de facture par chèques, virement ou traite domiciliée acceptée. Chaque client fera l’objet d’une demande d’acceptation de dossier par notre assurance crédit. En cas de refus, il sera demandé un règlement avant la livraison.

Pour tout retard de paiement aux termes fixés, les sommes dues, outre exigibilités immédiates, porteront intérêt de plein droit sur la base de 1,5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur et à titre de clause pénale, conformément à l’article 1226 du Code Civil, elles seront majorées de 15 % et ce, sans préjudice des demandes pouvant être formées judiciairement. Leur exigibilité est subordonnées à la mise en demeure du débiteur de payer le prix convenu de ces pénalités de retard de paiement.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :

Les marchandises restent la propriété de Concorde Proderam jusqu’à leur paiement intégral, conformément à la loi n° 80335 du 12 mai 1980.

Les marchandises sont payables à Noisy-Le-Grand (93). Toute contestation relève exclusivement de la juridiction du Tribunal de Commerce de Bobigny (93).
 

GÉNÉRALITÉS :

Toute commande passée implique l’adhésion à nos conditions générales de vente. De ce fait, l’acheteur renonce à se prévaloir, en toute circonstance, des siennes.

PRIX :

Le prix de nos marchandises s’entend toujours Hors Taxes, départ de Noisy le Grand, hors frais de port et d’emballage ; ils ne comprennent pas les taxes DEEE – SORECOP.

DÉLAIS DE LIVRAISON :

Les délais de livraisons sont donnés à titre purement indicatif et ne sauraient nous engager. Les retards éventuels ne donnent pas droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

COMMANDE :

Toute commande doit faire l’objet d’un écrit du client, avec accusé de réception de Concorde Proderam. Nous ne pouvons accepter de commande d’un montant inférieur à 610 € H.T., hors frais de port et d’emballage.
La communication des renseignements suivants facilitera l’exécution de votre commande :

• Nom de la personne responsable, s’il y a lieu, cartes de visite à joindre aux plaquettes ou box
• Domiciliation bancaire
• N° de SIRET

Dans le cas de la distribution par vos soins, les plaquettes non utilisées vous seront facturées 8 € HT.

PORT ET EMBALLAGE :

Le port et l’emballage sont facturés en sus.

RÈGLEMENT :

Un chèque de 30 % du montant T.T.C. devra être joint à la commande. Le solde :

• Soit paiement comptant sous 8 jours : 0,8 % d’escompte,
• Soit à trente jours date de facture par chèques, virement ou traite domiciliée acceptée.

Chaque client fera l’objet d’une demande d’acceptation de dossier par notre assurance crédit. En cas de refus, il sera demandé un règlement avant la livraison.
Pour tout retard de paiement aux termes fixés, les sommes dues, outre exigibilités immédiates, porteront intérêt de plein droit sur la base de 1,5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur et à titre de clause pénale, conformément à l’article 1226 du Code Civil, elles seront majorées de 15 % et ce, sans préjudice des demandes pouvant être formées judiciairement. Leur exigibilité est subordonnées à la mise en demeure du débiteur de payer le prix convenu de ces pénalités de retard de paiement.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :

Les marchandises restent la propriété de Concorde Proderam jusqu’à leur paiement intégral, conformément à la loi n° 80335 du 12 mai 1980.
Les marchandises sont payables à Noisy-Le-Grand (93).
Toute contestation relève exclusivement de la juridiction du Tribunal de Commerce de Bobigny (93).
 

CGV Catalogue Cadeaux

GÉNÉRALITÉS :

Toute commande passée implique l’adhésion à nos conditions générales de vente. De ce fait, l’acheteur renonce à se prévaloir, en toute circonstance, des siennes.

PRIX :

Tous les prix du catalogue s’entendent TTC et sont garantis jusqu’au 31.12.3011, sauf fortes perturbations monétaires, modification de TVA ou changement de prix de l’un de nos fournisseurs.

DÉLAIS DE LIVRAISON :

Les délais de livraisons sont donnés à titre purement indicatif et ne sauraient nous engager. Les retards éventuels ne donnent pas droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

COMMANDE :

Toute commande doit faire l’objet d’un écrit du client, avec accusé de réception de Concorde Proderam. Nous ne pouvons accepter de commande d’un montant inférieur à 1 000 € TTC hors frais de port.. La communication des renseignements suivants facilitera l’exécution de votre commande :

• Nom de la personne responsable, s’il y a lieu, cartes de visite à joindre aux plaquettes ou box
• Domiciliation bancaire
• N° de SIRET

Dans le cas de la distribution par vos soins, les plaquettes non utilisées vous seront facturées 8 € HT.

PORT ET EMBALLAGE :

Le port et l’emballage sont facturés en sus.

RÈGLEMENT :

Acompte de 40 % à envoyer à la commande, le solde réglable à réception de facture.
Chaque client fera l’objet d’une demande d’acceptation de dossier par notre assurance crédit. En cas de refus, il sera demandé un règlement avant la livraison.
Pour tout retard de paiement aux termes fixés, les sommes dues, outre exigibilités immédiates, porteront intérêt de plein droit sur la base de 1,5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur et à titre de clause pénale, conformément à l’article 1226 du Code Civil, elles seront majorées de 15 % et ce, sans préjudice des demandes pouvant être formées judiciairement. Leur exigibilité est subordonnées à la mise en demeure du débiteur de payer le prix convenu de ces pénalités de retard de paiement.

LIVRAISON :

Livraison franco de port à partir de 1 500 € TTC, avec un minimum de commande de 1 000 € TTC.
Livraisons multi-sites : nous consulter.

GARANTIE :

Les réclamations concernant les problèmes dus à la livraison doivent être faites dans les 48 heures suivant la livraison.
Les produits sont garantis 1 an et peuvent faire l’objet d’un échange ou d’une réparation.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :

Les marchandises restent la propriété de Concorde Proderam jusqu’à leur paiement intégral, conformément à la loi n°80335 du 12 mai 1980.
Les marchandises sont payables à Noisy-Le-Grand (93).
Toute contestation relève exclusivement de la juridiction du Tribunal de Commerce de Bobigny (93).

CGV Coffrets Cadeaux

GÉNÉRALITÉS :

Toute commande passée implique l’adhésion à nos conditions générales de vente. De ce fait, l’acheteur renonce à se prévaloir, en toute circonstance, des siennes.

PRIX :

Le prix du coffret inclut la livraison à domicile des cadeaux. Il s’entend TTC et est garanti, sauf fortes perturbations monétaires, modification de TVA ou changement de prix de l’un de nos fournisseurs.

VALIDITÉ :

La durée de validité des coffrets est de 12 mois après émission. Les coffrets non utilisés à cette échéance pourront être prorogés sur demande mais ne seront en aucun cas repris

DÉLAIS DE LIVRAISON :

La commande des coffrets est livrée dans un délai de 10 à 15 jours environ ou à la date convenue. Sauf indisponibilité temporaire, les cadeaux sont expédiés dans un délai de 2 à 4 semaines. Dans le cas d’une rupture d’un produit, les bénéficiaires sont directement avisés par nos services..

COMMANDE :

Les Coffrets Cadeaux sont facturés et payables à la livraison, après acompte de 40 % à la commande, solde réglable à réception de facture. Minimum de commande : 500 € TTC..

GARANTIE :

Tous les produits sont garantis 1 an. En cas de défaut, le bénéficiaire nous retourne le produit à ses frais. Nous nous engageons à lui échanger dans les plus brefs délais à nos frais.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :

Les marchandises restent la propriété de Concorde Proderam jusqu’à leur paiement intégral, conformément à la loi n°80335 du 12 mai 1980.
Les marchandises sont payables à Noisy-Le-Grand (93).
Toute contestation relève exclusivement de la juridiction du Tribunal de Commerce de Bobigny (93).